COMPOSYA est une entreprise d’accompagnement auprès des CSE qui offres des solutions pour apporter aux élus les clés de l’efficacité, réactivité, et crédibilité
Nom du site web : Composya
Adresse : https://www.composya.fr
Propriétaire : Christine Hochabaeff
Responsable de publication : Christine Hochabaeff
Conception et réalisation : Bastian NOEL
Hébergement : Elementor, https://elementor.com/features/cloud/
COMPOSYA SAS
38, rue des Mathurins – 75008 paris
SAS au capital de 5 000 € inscrite au RCS Paris sous le n° 912 602 497
Courtier d’assurance ou de réassurance (COA) immatriculé à l’ORIAS sous le n° 22003116
Société soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)
4, place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09
[email protected] – 07 67 51 10 85
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9
Mentions légales fournies par WebExpress – Version 1.7 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.
COMPOSYA est une entreprise d’accompagnement auprès des CSE qui offres des solutions pour apporter aux élus les clés de l’efficacité, réactivité, et crédibilité